Conditions générales de vente
1. Le règlement
Les livres-CD sont vendus au pris de 25 euros par exemplaire, hors frais de port.
Le livre-CD avec sa carte de téléchargement est vendu 30 euros.
Certains articles présentant de légers défauts de fabrication (détaillés en description de l'article), en quantité limitée, pourront être vendus avec 5 euros de réduction.
Les achats sur le site sont à régler par carte bancaire. Il est également possible de nous contacter pour obtenir notre RIB et régler par virement bancaire.
Les achats en main propre peuvent se faire par carte bancaire, chèque, virement ou espèces.
Seul un paiement validé déclenchera l'envoi des articles commandés.
3. Les conditions de vente
Dès lors que celui-ci l'a reçu, l'article devient la propriété exclusive de l'acheteur.
Toutefois, le contenu du livre et des CD est protégé par le droit d'auteur et ne doit en aucun cas être copié à destination d'une autre personne.
« Tous droits de reproduction, d’adaptation et de traduction, intégrale ou partielle réservés pour tous pays. L’auteur ou l’éditeur est seul propriétaire des droits et responsable du contenu de ce livre. »
« Le Code de la propriété intellectuelle interdit les copies ou reproductions destinées à une utilisation collective. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause, est illicite et constitue une contrefaçon, aux termes des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle »
"Le Code de la propriété intellectuelle et artistique n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article L.122-5, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l'article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle."
4. Garantie légale de conformité et la garantie légale des vices cachés
Nous vous garantissons la parfaite conformité et le parfait état de fonctionnement des articles vendus.
Concernant les promotions en lien avec un éventuel défaut, celui-ci sera précisément décrit et ne gênera en rien l'utilisation normale du livre-CD.
Si votre article devait présenter un défaut de fonctionnement, celui-ci devra être signalé dans les 2 jours suivant la réception de l'article pour donner lieu à un dédommagement (remboursement ou échange du produit défectueux). Seul un défaut de production antérieur à la réception de l'article sera pris en compte.
Pour toute demande, merci de contacter le service client sur notre site internet. Marie-Armelle Suel, auteur et éditeur de Bougeotte psychomot', se porte garante de la conformité de vos article.
5. Le droit de rétractation
Tant que l'article n'est pas expédié, vous avez la possibilité de vous rétracter. Pour cela, il faut vous connecter à votre compte sur notre site internet et annuler votre achat.
Si l'article a déjà été expédié, comme il s'agit d'un contenu multimédia (livre et CD), aucun droit de rétractation ne sera pris en compte.